Mentions légales

Mentions légales d'un site de e-commerce immatriculé au RCS - société assujettie à la TVA intracommunautaire et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

EDITEUR

Le site www.nice-side.fr est édité par la société Co & Co ,SARL au capital de 20 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 803 888 072 , dont le siège social est :

3 avenue Alsace Lorraine 01 000 Bourg-en-Bresse.

La société Co & Co est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

Son numéro individuel d'identification est le FR 79 803 888 072

Tél: 04,74,22,54,08

Courriel: contact@nice-side.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.nice-side.fr est Le Houerou Damien

Le responsable éditorial du site www.nice-side.Fr est Le Houerou Damien

HEBERGEUR

Le site www.nice-side.fr est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Tél : 0820 698 765

Courriel : support@ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Crédits

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